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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Saisons
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Les hommes de la terre pour modèle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les hommes de la terre pour modèle
Saisons, Châteaux & Cie, Sarl

Numéro de dépôt :
4227243
Date de dépôt :
19/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2025
Les hommes de la terre pour modèle de Saisons

Présentation de la marque Les hommes de la terre pour modèle

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Saisons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les hommes de la terre pour modèle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Saisons domicilié(e) Place Saint Exupéry - 42480 - LA FOUILLOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 039 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Saisons, Cjâteaux & Cie, Mme. Catherine Ott domicilié(e) Place Saint Exupéry - 42480 - LA FOUILLOUSE - France.

La marque Les hommes de la terre pour modèle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les hommes de la terre pour modèle arrivera à expiration en date du 19 novembre 2025.

Saisons a également déposé les autres marques suivantes : SAISONS , Saisons, Châteaux&Cie les hommes de la terre pour modèle


Saisons, Châteaux & Cie, Sarl - Place Saint Exupéry - 42480 - LA FOUILLOUSE - France - SIREN 529039901


Saisons, Cjâteaux & Cie, Mme. Catherine Ott - Place Saint Exupéry - 42480 - LA FOUILLOUSE - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.